Délibération
- Année
- 2024
- Document repris des archives
Réf. DE_010_2024
Actes de la commune
Les documents de cette rubrique, du plus récent au plus ancien. Pour combiner type, année et mots-clés, utilisez la recherche du portail.
Réf. DE_010_2024
Réf. BM-2024-10
Réf. AR_010_2024
Réf. DE_009_2024
Réf. BM-2024-09
Réf. AR_009_2024
Réf. DE_008_2024
Réf. BM-2024-08
Réf. AR_008_2024
Réf. DE_007_2024
Accessibilité des documents
La plupart des documents PDF publiés ici, en particulier les plus anciens (documents numérisés), ne sont pas encore accessibles aux technologies d’assistance. Si vous ne pouvez pas lire un document, la mairie vous en transmet une version adaptée sur simple demande, en précisant son titre ou sa référence : communication@barredescevennes.fr ou 04 66 45 05 07.