Arrêté
- Année
- 2025
- Document repris des archives
Réf. AR_008_2025
Actes de la commune
Les documents de cette rubrique, du plus récent au plus ancien. Pour combiner type, année et mots-clés, utilisez la recherche du portail.
Réf. AR_008_2025
Réf. DE_007_2025
Réf. AR_007_2025
Réf. DE_006_2025
Réf. AR_006_2025
Réf. DE_005_2025
Réf. AR_005_2025
Réf. DE_004_2025
Réf. AR_004_2025
Réf. DE_003_2025
Accessibilité des documents
La plupart des documents PDF publiés ici, en particulier les plus anciens (documents numérisés), ne sont pas encore accessibles aux technologies d’assistance. Si vous ne pouvez pas lire un document, la mairie vous en transmet une version adaptée sur simple demande, en précisant son titre ou sa référence : communication@barredescevennes.fr ou 04 66 45 05 07.