Délibération
- Séance du
- 3 juillet 2026
- Publié le
- 10 juillet 2026
Réf. DE_2026_050
Actes de la commune
Les documents de cette rubrique, du plus récent au plus ancien. Pour combiner type, année et mots-clés, utilisez la recherche du portail.
Réf. DE_2026_050
Réf. DE_2026_049
Réf. DE_2026_048
Réf. DE_2026_047
Réf. DE_2026_046
Réf. DE_2026_045
Réf. PV-2026-07-03
Réf. CM-2026-07-03
Réf. AR_2026_020
Réf. AR_2026_019
Accessibilité des documents
La plupart des documents PDF publiés ici, en particulier les plus anciens (documents numérisés), ne sont pas encore accessibles aux technologies d’assistance. Si vous ne pouvez pas lire un document, la mairie vous en transmet une version adaptée sur simple demande, en précisant son titre ou sa référence : communication@barredescevennes.fr ou 04 66 45 05 07.