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Actes de la commune

2025

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Documents

Délibération
Année
2025
Document repris des archives

Réf. DE_089_2025

Dispositif Pacte des Solidarités : acquisition et financement d’un habitat léger et réversible en partenariat avec la DDETSPP (Etat), le PETR Sud Lozère, la Communauté de communes Gorges Causses Cévennes, le Conseil Départemental, le PNC et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Lozère pour un montant de 60 000 H.T

PDF · 78 Ko
Consulter la délibération DE_089_2025 : Dispositif Pacte des Solidarités : acquisition et financement d’un habitat léger et réversible en partenariat avec la DDETSPP (Etat), le PETR Sud Lozère, la Communauté de communes Gorges Causses Cévennes, le Conseil Départemental, le PNC et la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de la Lozère pour un montant de 60 000 H.T (PDF, 78 Ko, nouvel onglet)
Délibération
Année
2025
Document repris des archives

Réf. DE_088_2025

Choix du cabinet d’étude relatif à l’aménagement d’un nouvel hameau, d’une zone artisanale et de l’extension d’un lotissement pour un montant H.T. de 44 200 Euros (53 040 Euros TTC)

PDF · 415 Ko
Consulter la délibération DE_088_2025 : Choix du cabinet d’étude relatif à l’aménagement d’un nouvel hameau, d’une zone artisanale et de l’extension d’un lotissement pour un montant H.T. de 44 200 Euros (53 040 Euros TTC) (PDF, 415 Ko, nouvel onglet)
Délibération
Année
2025
Document repris des archives

Réf. DE_086_2025

Mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes des autorisations d’urbanisme relatives à l’occupation du sol. Adoption de la convention entre la commune de Barre des Cévennes et l’Etat

PDF · 981 Ko
Consulter la délibération DE_086_2025 : Mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes des autorisations d’urbanisme relatives à l’occupation du sol. Adoption de la convention entre la commune de Barre des Cévennes et l’Etat (PDF, 981 Ko, nouvel onglet)

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