Délibération
- Année
- 2024
- Document repris des archives
Réf. DE_106_2024_BIS
Actes de la commune
Les documents de cette rubrique, du plus récent au plus ancien. Pour combiner type, année et mots-clés, utilisez la recherche du portail.
Réf. DE_106_2024_BIS
Réf. DE_105_2024
Réf. DE_104_2024
Réf. DE_103_2024
Réf. DE_102_2024
Réf. DE_101_2024
Réf. DE_100_2024
Réf. DE_099_2024
Réf. DE_098_2024
Réf. DE_097_2024
Accessibilité des documents
La plupart des documents PDF publiés ici, en particulier les plus anciens (documents numérisés), ne sont pas encore accessibles aux technologies d’assistance. Si vous ne pouvez pas lire un document, la mairie vous en transmet une version adaptée sur simple demande, en précisant son titre ou sa référence : communication@barredescevennes.fr ou 04 66 45 05 07.